Bien sûr, voici un modèle de conditions générales de vente pour une galerie d’art en Belgique :
Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles [nom de la galerie d’art] (ci-après la « Galerie ») vend des œuvres d’art à ses clients (ci-après les « Clients »).
2. Commande
Les Clients peuvent passer commande sur le site Internet de la Galerie ou directement à la Galerie.
Pour passer commande sur le site Internet, les Clients doivent suivre les étapes suivantes :
- Sélectionner les œuvres d’art qu’ils souhaitent acheter ;
- Ajouter les œuvres d’art sélectionnées à leur panier ;
- Remplir les informations de livraison ;
- Choisir le mode de paiement ;
- Valider la commande.
Pour passer commande directement à la Galerie, les Clients doivent se présenter à la Galerie et indiquer les œuvres d’art qu’ils souhaitent acheter.
3. Prix
Les prix des œuvres d’art sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont en sus et sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.
4. Paiement
Les Clients peuvent payer leurs commandes par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire.
5. Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse de livraison indiquée par les Clients lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur le site Internet de la Galerie.
6. Retour
Les Clients ont un délai de 14 jours à compter de la réception de leur commande pour retourner les œuvres d’art qu’ils ne souhaitent pas garder.
Les œuvres d’art retournées doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge des Clients.
7. Garantie
Les œuvres d’art vendues par la Galerie sont garanties contre tout défaut de fabrication pendant une durée de deux ans à compter de la date de livraison.
8. Responsabilité
La Galerie est responsable de la bonne exécution des commandes passées par les Clients.
La Galerie ne peut être tenue responsable des dommages indirects, tels que les dommages consécutifs à une perte de profit, une perte d’exploitation ou une perte de clientèle.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi belge.
10. Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges.